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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Basté
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CHENONCEAUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHENONCEAUX
Basté S.A.

Numéro de dépôt :
1465697
Date de dépôt :
29/06/1987
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
29/06/2007

Présentation de la marque CHENONCEAUX

Déposée le 29 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) Basté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « CHENONCEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Basté domicilié(e) B.P. 63 16, Route de la Schlucht, 68140 MUNSTER/STOSSWIHR (dossier no 2088170) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Basté S.A. Jean-Pierre Basté domicilié(e) (dossier no 2088170) - France.

La marque CHENONCEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHENONCEAUX est expirée depuis le 29 juin 2007.

Basté a également déposé les autres marques suivantes : ST TROPEZ , CROC'NEIGE , BASTE VOTRE PATISSERIE , FUNKY , NIAGARA , BASTÉ Les industriels de la distribution , LA PATISSIERE DE BASTE , ANTIBES , CHERUBIN , BIBI-LOLO


Basté S.A. - B.P. 63 16, Route de la Schlucht, 68140 MUNSTER/STOSSWIHR (dossier no 2088170) - France


Basté S.A. Jean-Pierre Basté - (dossier no 2088170) - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 1997 n°2088170 - Publication au BOPI 1997-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir.